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Marques déposées par SOULARUE Jean-Louis
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BONSALG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONSALG
SOULARUE Jean-Louis
SOULARUE Alain

Numéro de dépôt :
93482583
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2003

Présentation de la marque BONSALG

Déposée le 7 septembre 1993 par SOULARUE Jean-Louis et SOULARUE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONSALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Les déposants sont SOULARUE Jean-Louis, domicilié(e) 22, rue de la Marne, 78800 HOUILLES - France et SOULARUE Alain, domicilié(e) 2, rue des Platanes, 94320 THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULARUE Jean-Louis - France.

La marque BONSALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONSALG est expirée depuis le 7 septembre 2003.

SOULARUE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : COLIS CHEQUE , VIVALG , ARMORALG


SOULARUE Jean-Louis - 22, rue de la Marne, 78800 HOUILLES - France

SOULARUE Alain - 2, rue des Platanes, 94320 THIAIS - France


SOULARUE Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments: matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.